Droits de l’homme et traite des êtres humains

La présente fiche d’information vise à dresser un tableau succinct mais
complet des droits de l’homme intéressant la traite des êtres humains. Pour
étudier le cadre juridique et la politique générale applicables, elle s’appuie
sur deux documents majeurs du Haut-Commissariat des Nations Unies
aux droits de l’homme (HCDH) : les Principes et directives concernant les
droits de l’homme et la traite des êtres humains : recommandations, et le
Commentaire1 détaillé qui s’y rapporte.
Cette fiche comprend quatre chapitres. Le chapitre I explore la définition
de la traite et ses éléments fondamentaux. Il examine aussi certains des
mythes et des malentendus qui entourent cette définition. Le chapitre II se
penche sur les liens entre les droits de l’homme et la traite des personnes.
Il aborde les droits fondamentaux habituellement compromis par la traite
et examine la situation de certains groupes particuliers eu égard à des
droits supplémentaires ou différents auxquels ils sont susceptibles de pouvoir
prétendre. Il récapitule également ce qu’implique l’adoption d’une approche
« fondée sur les droits de l’homme » face à la traite. Le chapitre III porte
sur les obligations des États. Il précise les sources de ces obligations et
explique en quoi un État peut être juridiquement responsable du préjudice
causé par la traite, même sans l’avoir directement occasionné. Il examine les
obligations particulières qui incombent aux États dans les domaines suivants :
apport d’une protection et d’une aide aux victimes ; rapatriement et voies
de recours ; réponses de la justice pénale ; et prévention. Le chapitre IV
étudie les façons dont ces obligations peuvent être remplies et faire l’objet
d’un suivi, de sorte que les États et autres entités concernées aient à répondre
de leurs actes et omissions.